Mentions Légales
1. Informations Légales
Ce site est édité par Animadog
5 rue du chateau
27930 FAUVILLE
0674125852
contact@animadog.com
RCS : 520 051 830 R.C.S. Evreux
SIRET : 520 051 830 00047
TVA intracommunautaire : non assujetti à la tva
2. Directeur de la publication
TONNOIR Sébastien
3. Hébergeur du Site
Ce site est hébergé par OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
4. Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris les textes, images, graphiques, logos, et autres éléments, est la propriété de Animadog et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
5. Collecte de Données Personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur, Animadog collecte et traite les données personnelles dans le respect de sa politique de confidentialité disponible sur le site.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique relative aux cookies disponible sur le site.
7. Liens Externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Animadog n'a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites tiers. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites et ne pouvons être tenus responsables des dommages ou préjudices découlant de l'utilisation de ces liens.
La présence de liens vers des sites tiers ne constitue en aucun cas une approbation, une recommandation ou une garantie de ces sites, de leur contenu ou des produits et services qu'ils offrent. Les utilisateurs doivent être conscients que les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites peuvent différer de celles de Animadog.
Nous vous encourageons à lire attentivement les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation de tout site externe que vous visitez à partir de notre site.
Si votre site propose des liens affiliés, des publicités ou tout autre type de partenariat commercial avec des tiers, vous pourriez également vouloir inclure des informations à ce sujet dans cette section.
8. Responsabilité
Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Animadog s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu. Les utilisateurs sont invités à vérifier l'information avant de prendre toute décision basée sur celle-ci.
Animadog se réserve le droit de modifier, compléter, supprimer ou mettre à jour le contenu du site sans préavis.
Nous déclinons toute responsabilité en cas d'interruption du site pour des raisons de maintenance, de panne technique, ou pour tout autre motif. Animadog ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En utilisant ce site, les utilisateurs reconnaissent accepter les présentes conditions et limitations de responsabilité.
9. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'evreux, France 27000.
Il est recommandé de consulter un professionnel du droit ou un avocat pour vous assurer que la clause de juridiction compétente est conforme aux lois locales et internationales, car cela peut varier en fonction de la juridiction dans laquelle votre entreprise opère.
10. Contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : contact@orange.fr.
Fait à [Ville], le [Date].